Le dossier Spanc, service assainissement public non collectif, n’a pas fini d’alimenter les conseils communautaires, dont le dernier s’est tenu à Faverney le 13 janvier en raison des travaux de la salle Saônexpo.
Cette prise de compétence par Terres de Saône avait été envisagée par les élus en septembre dernier pour être applicable dès le 1er janvier 2025. Dans les faits, il n’en sera pas ainsi.
Cette compétence est reconduite à un autre conseil,…
L’article original a été reconstitué du mieux possible. Pour émettre des remarques sur ce post concernant le sujet « Terres-de-Saone » veuillez utiliser les contacts affichés sur notre site. Le site cc-terresdesaone.fr est fait pour créer différents articles autour du thème Terres-de-Saone développées sur la toile. cc-terresdesaone.fr vous a reproduit cet article qui débat du sujet « Terres-de-Saone ». Il est prévu divers développements autour du sujet « Terres-de-Saone » dans peu de temps, on vous incite à visiter notre site plusieurs fois.
