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Le conseil

 TOM2016

Le conseil communautaire de Terres de Saône est composé de 56 conseillers issus des 38 communes du territoire.

Consultez la liste des conseillers par commune : Téléchargez le fichier pdf

Le conseil se réunit environ tous les trimestres pour prendre les grandes décisions pour la communauté de communes telles que le vote du budget, le transfert de compétences,...

Une instance informelle composée des 38 maires du territoire se réunit également tous les trimestes pour préparer, affiner et amender les décisions proposées par le Bureau et le Président qui seront ensuite délibérées en conseil communautaire.

 

Consulter les comptes rendus des derniers conseils communautaires

Location de matériel aux communes

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Intervention technique dans les écoles

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