frzh-CNendeitrues

Les conseils communautaires

Extraits des registres des délibérations des conseils communautaires de la Communauté de Communes Terres de Saône

Fin année 2014

- Extrait du registre 12 avril 2014

- Extrait du registre 28 avril 2014

- Extrait du registre 2 juin 2014

- Extrait du registre 7 juillet 2014

Extrait du registre novembre 2014

Extrait du registre décembre 2014

 

Année 2015

Extrait du registre mars 2015

Extrait du registre avril 2015

Extrait du registre juin 2015

Extrait du registre juillet 2015

Extrait du registre septembre 2015

- Extrait du registre décembre 2015

 

Année 2016

- Extrait du registre février 2016 

- Extrait du registre mars 2016

- Extrait du registre mai 2016

- Extrait du registre juillet 2016

- Extrait du registre octobre 2016

- Extrait du registre décembre 2016

 Année 2017

- Extrait du registre mars 2017

- Extrait du registre juin 2017

- Extrait du registre 4 septembre 2017

- Extrait du registre 18 septembre 2017

- Extrait du registre 9 octobre 2017

- Extrait du registre 16 octobre 2017

- Extrait du registre 20 novembre 2017

- Extrait du registre 4 décembre 2017

- Extrait du registre 15 décembre 2017

 

 Année 2018

- Extrait du registre 12 mars 2018

- Extrait du registre 26 mars 2018

- Extrait du registre 12 avril 2018

- Extrait du registre 11 juin 2018

- Extrait du registre 17 septembre 2018

- Extrait du registre 26 novembre 2018

- Extrait du registre 10 décembre 2018

 

 Année 2019

- Extrait du registre 11 février 2019

- Extrait du registre 4 mars 2019

- Extrait du registre 15 avril 2019

- Extrait du registre 20 mai 2019

- Extrait du registre 12 juillet 2019

- Extrait du registre du 21 octobre 2019

Location de matériel aux communes

btn reservez

Intervention technique dans les écoles

btn remplir formulaire